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Délibérations

Délibérations

30 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "24/04/2015" du filtre Date de séance

NEUREX PROJET INTERREG NEUROCAMPUS TRINATIONAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS K214 K813

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE ARTISANAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE SUNDGAU ET TROIS PAYS 2014-2019 : ETUDE D'OPPORTUNITÉ ET DE FAISABILITÉ DE LIGNES DE CARS EXPRESS ENTRE LE SUNDGAU ET L'AGGLOMÉRATION DE SAINT-LOUIS - BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION POUR 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CHAMBRE D'AGRICULTURE DE REGION ALSACE SALON INTERNATIONAL DE L'AGRICULTURE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE: SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS EN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATION 2015 CONSEIL NATIONAL DES VILLES ET VILLAGES FLEURIS (CNVVF)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DES DIFFERENTS SERVICES DE LA SOLIDARITE POUR UN MONTANT DE 393 130 EUROS.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF L'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS, AUX COMITES DEPARTEMENTAUX SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE 2015 ATTRIBUEE AUX SERVICES D'ACCUEIL DE JOUR " AUTONOMES " POUR PERSONNES AGEES DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA REALISATION D'UN FILM DOCUMENTAIRE SUR LE MEDIABUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS FRANCHISES DE CHARGES ACCORDEES AUX PERSONNELS LOGES PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE DANS LES COLLEGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COFINANCEMENT DU SLOW UP ALSACE DU 7 JUIN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNE DE KEMBS PROLONGATION DE DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS 2015 A DIVERS ORGANISMES DANS LE DOMAINE DE L'ACTION INTERNATIONALE ET TRANSFRONTALIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DU TRANSPORT DES ELEVES ET ETUDIANTS HANDICAPES DANS L'AGGLOMERATION DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION ALSACE QUALITE SOUTIEN 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DE L'ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LA CREATION D'UN PORTAIL DE LA MOBILITÉ AU SEIN DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BÂLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT PÔLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE ACQUISITION EN VEFA DE 20 LOGEMENTS À COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A131 ET A134 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER : POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL POSTE D'AGENT DE DEVELOPPEMENT LEADER : FINANCEMENT POUR LES ANNEES 2014 ET 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLANETES 68 - "AU BOULOT, J'Y VAIS À VELO" - EDITIONS 2015 ET 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS POUR LA MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS HOTELLERIE 2014 MODIFICATIONS DE CONVENTIONS DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/04/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT SA HLM HABITAT FAMILIAL D'ALSACE ACQUISITION AMELIORATION DE 2 LOGEMENTS A UFFHOLTZ

Resumé

Il vous est proposé d'accorder la garantie intégrale à la SA HLM Habitat Familial d'Alsace pour deux emprunts d'un montant total de 127 710 € à souscrire pour le financement d'une opération d'acquisition amélioration de deux logements situés 4 rue des Ecoles à Uffholtz.

Pièces jointes

POLITIQUE A08 VOIRIE COMMUNALE ET AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2015 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES

Resumé

Attribution de subventions aux collectivités dans le domaine de la voirie. Affectation d'un montant de 22 084,00 € pour 4 dossiers au titre de la Voirie Communale et un montant de 7 942,00 € pour 1 dossier au titre de l’Aménagement des Routes Départementales en Agglomération, soit un montant total de 30 026,00 € HT

Pièces jointes

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